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Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet d'encadrer l'accès et les modalités d'utilisation du site bzh-com.fr. L'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU par l'utilisateur.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge. L'éditeur met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au site, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant ce site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, logos, maquettes générées par notre outil d'intelligence artificielle) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, adaptation ou exploitation partielle ou totale des contenus, marques déposées et services proposés par le site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de William ALLANCHE (BZH Com) est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

4. Limitation de responsabilité

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5. Liens hypertextes

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